Programme en lancement· candidatures pilote ouvertes
Candidater au pilote →
Mentions légales

Mentions légales.

Dernière mise à jour : à compléter au lancement du programme.

Éditeur du site

HomeCircle — programme en cours d'immatriculation.

Raison sociale, forme juridique, capital social, numéro SIRET, RCS, numéro de TVA intracommunautaire et adresse du siège : seront publiés à l'immatriculation de la société.

Pour toute demande d'information avant publication : contact@homecircle.fr.

Directeur de la publication

À compléter à l'immatriculation.

Hébergeur

OVH SAS · 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France · ovhcloud.com.

Le site statique peut être servi via un CDN tiers (Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis). Les domaines et la zone DNS sont gérés chez OVH.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, logos, graphismes, mise en page) est la propriété de HomeCircle ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les noms de marques tierces éventuellement cités le sont uniquement à titre informatif et restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Limitation de responsabilité

HomeCircle s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans toutefois pouvoir en garantir la complétude ni l'exhaustivité — le programme étant en cours de lancement, certaines informations sont prospectives (objectifs, engagements cibles) et seront précisées à l'ouverture officielle.

Données personnelles

Les modalités de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité.

Contact

contact@homecircle.fr